Toutes les ressources marché de détail 38 résultats (2ms)
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat d'affermage des marchés forains, indemnisation de l'exploitant suite au déplacement du marché de l'avenue Jean-Jaurès dans l'enceinte de la halle Magenta (folio 32).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Inauguration du marché Magenta : affiche.
1Fi/3037
,
31 mai 1970
affiche
Registre des délibérations. - Marchés aux comestibles, remise de dette à l'exploitant (folio 19 verso).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Concession des marchés communaux : affiche.
1Fi/2163
,
22 mars 1920
affiche
Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, remise de dette (folio 83 verso).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, décision budgétaire modificative (folio 19 verso).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, avenant n° 3 (folio 19).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché aux comestibles, tarifs des droits de place 1994 (folio 82 verso).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, avenant n° 4 (folio 83).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affermage des marchés d'approvisionnement, délégation de service public (folio 99).
400W/11
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Prolongation de la concession des marchés communaux pour cinq ans : affiche.
1Fi/2162
,
10 novembre 1919
affiche
Marchés de Pantin, réglementation et stationnement : affiche.
1Fi/2368
,
18 mai 1889
affiche
Règlement concernant les marchés et le stationnement de la ville : affiche.
1Fi/2158
,
20 mars 1903
affiche
Registre des délibérations. - Marchés d'approvisionnement, fixation des droits de places (folio 100).
400W/11
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal