Toutes les ressources crèche 21 résultats (3ms)
400W/13
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27 février 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fonctionnement de la crèche familiale de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, approbation de l'avenant n° 1 à la convention de participation financière avec la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 79).
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réhabilitation de la crèche collective Rachel-Lempereur, demande d'aides financières à la Caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 21 verso).
400W/9
,
11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réhabilitation de la crèche collective Rachel-Lempereur, demande d'aides financières au Département (folio 21).
400W/9
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11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents des enfants dans les crèches et halte-garderies, avenant n° 1 à la police n° 19307 L - Pacte IAC 02 SMACL : décision 1995-127 (folio 20).
400W/10
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12 octobre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Réhabilitation et extension de la crèche Rachel-Lempereur, marché de travaux (folio 44).
400W/10
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30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 1).
400W/5
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6 juillet 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance (crèches collective et familiale municipales et accueil dans les halte-jeux), reconduction des tarifs pour 1997 (folio 15 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Équipement petite enfance de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, demande de subventions à la caisse d'allocations familiales et au Département (folio 59).
400W/4
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26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance (crèche municipale et accueil à temps partiel à la halte-jeux Françoise-Dolto), fixation des tarifs (folio 23).
400W/2
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2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs pour 1995 (folio 94).
400W/7
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17/11/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance responsabilité civile pour les participants et individuelle accidents pour les enfants de la crèche, police 53006103 Abeille assurances - Socassur : décision n° 1992-60 (folio 82).
400W/1
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21 avril 1992
décision du maire
Réouverture de la crèche municipale rue du Docteur-Pellat : affiche.
1Fi/1051
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30 novembre 1945
affiche
Registre des délibérations. - Réhabilitation et extension de la crèche Rachel-Lempereur, conclusion du marché de maîtrise d'œuvre et approbation des dossiers techniques (folio 37).
400W/9
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1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réhabilitation et extension de la crèche Rachel-Lempereur, avenant n° 1 au marché de travaux (folio 75 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal