Toutes les ressources concession funéraire 11 résultats (2ms)
400W/8
,
20 janvier 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires et taxes funéraires en 1997 (folio 97 verso).
400W/12
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Renouvellement de la concession funéraire Blanc, décision modificative de la décision 1995-9 : décision 1995-49 (folio 6 verso).
400W/9
,
14 avril 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, taxes de convoi et taxes funéraires du cimetière communal, proposition de revalorisation (folio 19).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Arrêté relatif aux déclarations d´inhumations et décès : affiche.
1Fi/2550
,
21 vendémiaire an IX
affiche
Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, des taxes de convoi et des taxes funéraires pour 1994 (folio 87).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, fixation pour 1996 (folio 56 verso).
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Ordonnance concernant les décès et sépultures : affiche.
1Fi/2551
,
14 messidor an XII
affiche
Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement et non renouvelés : décision 1994-9 (folio 9).
400W/6
,
26 janvier 1994
décision du maire
Reprise en 1941 des concessions dont la durée est expirée : affiche.
1Fi/250
,
3 juillet 1940
affiche
Registre des délibérations. - Tarifs des concessions funéraires, des taxes de convoi et taxes funéraires en 1993 (folio 3).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
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