Toutes les ressources équipement socio culturel 27 résultats (3ms)
1Fi/3409
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1980
affiche
Registre des délibérations. - Activités socio-culturelles et sportives, revalorisation des tarifs (folio 28).
400W/2
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2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Activités socio-culturelles et sportives, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 95).
400W/4
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6 juillet 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de création d'une Cité des arts sur les terrains du Fort d'Aubervilliers, versement d'une subvention (folio 61 verso).
400W/4
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26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Activités socio-culturelles et sportives, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 17).
400W/7
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23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier, local associatif et antenne mairie sis 42-44 rue des Pommiers, bail de location avec la Société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) : décision 1994-117 (folio 47 verso).
400W/7
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07/09/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Équipement de quartier aux Courtillières, étude d'implantation (folio 24 verso).
400W/7
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23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement d'un équipement public de quartier au sein d'un immeuble sis 42-44 rue des Pommiers, garantie communale d'emprunt à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 1 550 000 francs (folio 39 verso).
400W/8
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19 janvier 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Activités socio-culturelles et sportives, revalorisation des tarifs (folio 38).
400W/9
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1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communication du maire sur les affaires en cours : avancement des travaux des zones d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église et de la Chocolaterie, construction du centre administratif, réhabilitation de la cité des Auteurs, réhabilitation du parc des Courtillières, construction de la maison de quartier des Courtillières et contrôle de la chambre régionale des comptes (folio 2 verso).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, lancement d'une consultation par voie de concours pour le choix du concepteur et approbation du dossier de consultation (folio 45 verso).
400W/10
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30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de la bibliothèque des Quatre-Chemins sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, demande de subvention auprès du Département (folio 16).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de la bibliothèque des Quatre-Chemins sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, demande de subvention auprès du ministère de la Culture (folio 15 verso).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, lancement d'une consultation par voie de concours pour le choix du concepteur et désignation du jury de concours d'architecture (folio 44 verso).
400W/10
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30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, installation provisoire de bâtiments préfabriqués (folio 98 verso).
400W/11
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20 juin 1996
délibération du conseil municipal