Toutes les ressources école 111 résultats (2ms)
400W/1
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27 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Extension de l'hôtel de ville et conception d'une école maternelle et d'un programme de bureaux, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 50).
400W/1
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27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1992-132 (folio 60).
400W/2
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25 septembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection de l'étanchéité des terrasses de l'école maternelle Hélène-Cochennec, avenant à la police 375036750259L UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1992-114 (folio 50).
400W/2
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5 août 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques de la commune de Pantin accueillant des enfants d'autres communes, contribution financière des communes de résidence pour 1991-1992 (folio 8).
400W/2
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11 juin 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1992-105 (folio 44).
400W/2
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27 juillet 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges de l'école de Plein-Air pour les enfants domiciliés hors de Pantin, contribution financière des communes de résidence pour 1991-1992 (folio 9).
400W/2
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11 juin 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en place et location de bâtiments modulaires pour l'implantation provisoire de l'école maternelle du Général-Leclerc, marché négocié Euromac Darchem : décision 1992-104 (folio 43).
400W/2
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24 juillet 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1992-139 (folio 79).
400W/2
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21 octobre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire de l'école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1993-45 (folio 62).
400W/3
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4 février 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - École maternelle du Général-Leclerc, engagement des dépenses d'équipements avant le vote du budget primitif 1993 (folio 8).
400W/3
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10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de construction de l'école maternelle Général-Leclerc, avenant n° 1 relatif à l'exécution de travaux supplémentaires (folio 72).
400W/3
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11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de mobilier pour les écoles maternelles, marché négocié Delagrave : décision 1992-164 (folio 26 verso).
400W/3
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29 décembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Reconstruction des classes primaires de l'école Méhul et réfection des autres éléments du bâtiment endommagé lors d'un incendie, marché de travaux (folio 40).
400W/4
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29 avril 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de ravalement de façade de la cour centrale du groupe scolaire Sadi-Carnot, avenant à la police n° 375 036 750 061 V UAP - Socassur pour déclaration de fin de deuxième tranche : décision 1993-55 (folio 11).
400W/4
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23 mars 1993
décision du maire