Toutes les ressources Berthier (rue) 112 résultats (3ms)
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 75 avenue Édouard-Vaillant et 18 rue Berthier, démolition d'un bâtiment à usage d'habitation : permis de démolir PD 92B3018.
487W/50/6
,
1992
permis de démolir
12 rue Berthier : permis de construire.
21W/2/64, 4Fi/611/1, 4Fi/611/2, 4Fi/609/1, 4Fi/609/2
,
1907
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Berthier (lot n°18), acquisition (folio 87 verso).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
28 rue Sainte-Marguerite et 25 rue Berthier. - Crèche départementale, réfection de la clôture : déclaration de travaux DT 89B2598.
191W/26/3
,
1989
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14-16 ter rue Berthier, construction d'un immeuble de 106 logements et un commerce : permis de construire PC 96B0016/1.
487W/52/4
,
1997-1999
permis de construire
15 rue Lapérouse : permis de construire.
21W/2/72, 4Fi/620
,
1892
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 8 rue Berthier, construction d'un immeuble de cinq logements et deux locaux d'activité : permis de construire PC 02B0027.
487W/51/9
,
2002-2003
permis de construire
Bâtiments de la savonnerie Rémy avant démolition, rue Berthier aux Quatre-Chemins : photographies.
814W/900
,
1990
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Kasongo Otema relative au 10 rue Berthier, note de frais et honoraires de maîtres Michon et Le Goff : décision 1993-107 (folio 69 verso).
400W/4
,
16 juin 1993
décision du maire
Savonnerie Rémy, rue Berthier, désaffectée : photographies.
759W/2537
,
1990
photographie
Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Berthier, acquisition des lots de copropriété n° 10 et 11 (folio 66 verso).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
2 rue Berthier et 31 rue Pasteur, démolition d'un bâtiment : permis de démolir PD 99B0003.
374W/1/7
,
1999
permis de démolir
Registre des délibérations. - Divers lots à usage d'habitation sis dans l'immeuble sis 11 rue Berthier, acquisition par voie d'expropriation (folio 43 verso).
400W/6
,
3 mars 1994
délibération du conseil municipal
14 rue Berthier, projet de construction du pavillon de l'économat du dépôt : permis de construire.
21W/2/67, 4Fi/612
,
1901
permis de construire