Toutes les ressources Édouard-Vaillant (avenue) 355 résultats (3ms)
43W/48/4
,
1969-1970
permis de construire
Registre des délibérations. - Copropriété sise 67 avenue Édouard-Vaillant, prise en charge des travaux de réhabilitation pour le lot n° 3 (folio 8).
400W/4
,
4 mars 1993
délibération du conseil municipal
Mobilisation pour l'ouverture du futur bureau de poste des Quatre-Chemins : photographies.
814W/556
,
12 mars 1988
Rénovation d'un ancien commerce à l'angle de la rue Lapérouse et de l'avenue Édouard-Vaillant : photographies.
814W/645
,
octobre 1991
59 avenue Édouard-Vaillant et 20 rue Laperouse : déclaration de travaux DT 92B3015.
245W/5/4
,
1992
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant, démolition d'un bâtiment à usage d'habitation : permis de démolir PD 93B3163.
487W/50/10
,
1993
permis de démolir
Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 avenue Édouard-Vaillant, exercice du droit de préemption : décision n° 1991-213 (folio 4).
400W/1
,
20 décembre 1991
décision du maire
50 avenue Édouard-Vaillant, construction d'une rizerie : permis de construire.
21W/10/12, 4Fi/997/1, 4Fi/997/2, 4Fi/997/3, 4Fi/997/4
,
1934
permis de construire
Registre des délibérations. - Affaire Akrour relative au 43 avenue Édouard-Vaillant, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision n° 1992-57 (folio 81).
400W/1
,
17 avril 1992
décision du maire
20 avenue Édouard-Vaillant [ancienne route d'Aubervilliers] : permis de construire.
21W/10/8, 4Fi/994/1, 4Fi/994/2
,
1914
permis de construire
58-62 avenue Édouard-Vaillant et rue Gabrielle-Josserand. - Construction d'un immeuble de 52 logements PLA, d'un local commercial en rez-de-chaussée et d'un bureau de poste : permis de construire PC 81B376.
159W/54/1
,
1981-1983
permis de construire
Registre des délibérations. - Remise en état et agrandissement de l'antenne de quartier des Quatre-Chemins sise 42 avenue Édouard-Vaillant, demande de subvention (folio 66 verso).
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
13 avenue Édouard-Vaillant et 2 rue Danton. - Construction d'un ensemble de soixante-et-un logements et deux commerces, modification de l'aspect extérieur : permis de construire PC 16B0011/1.
800W/9/4
,
2016-2021
permis de construire
17 avenue Édouard-Vaillant et 5 rue du Débarcadère : déclaration préalable DP 16B0124.
743W/8/9
,
20/12/2016-18/01/2017
déclaration préalable
Immeuble sis 1-5 rue Édouard-Renard prolongée, dossier d'acquisition à l'Office départemental d'habitations à loyer modéré (ODHLM) de la Seine-Saint-Denis n° 87-034 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, plans, correspondance (1987-1992). Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès, dossier d'acquisition à des particuliers n° 92-345 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1992-1993) ; dossier de cession à un particulier n° 93-145 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2003-2007).
695W/7
,
1987-2007