Toutes les ressources Édouard-Vaillant (avenue) 355 résultats (2ms)
21W/10/16, 4Fi/1001/1, 4Fi/1001/2
,
1911
permis de construire
Registre des délibérations. - Locaux commerciaux sis 80 avenue Jean-Jaurès et 78-80 avenue Édouard-Vaillant, bail commercial Espace Cinéma Pantin : décision 1993-103 (folio 67).
400W/4
,
7 juin 1993
décision du maire
Portrait de monsieur Terrier, gérant de la boucherie avenue Édouard-Vaillant, face à l'hôtel de ville : photographies.
759W/2743
,
2002
photographie
19-21 rue Davoust et 45 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire PC 93B3146.
245W/4/5
,
1993
permis de construire
Registre des délibérations. - Centre de loisirs sis 54-56 avenue Édouard-Vaillant, contrat de location à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin à compter du 1er juillet 1992 : décision 1992-113 (folio 49).
400W/2
,
5 août 1992
décision du maire
52 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.
43W/48/9
,
1951
permis de construire
Vues extérieures et intérieures du tabac de la Mairie, face à l'hôtel de ville : photographies.
759W/374
,
juillet 1995
photographie
80 avenue Jean-Jaurès et 78 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.
43W/75/7
,
1957
permis de construire
54-56 avenue Édouard-Vaillant et 10 rue Honoré : déclaration préalable DP 16B0111.
743W/9/1
,
16/11/2016-18/03/2017
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lots n° 26, 31, 45, 105), exercice du droit de préemption : décision 1996-114 (folio 27 verso).
400W/12
,
18 juillet 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant (lot n° 105), acquisition d'un logement (folio 63 verso).
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
Aménagement d'un terrain à jardiner, avec potager, après la démolition d'un café et d'un immeuble avenue Édouard-Vaillant : photographies.
759W/2226
,
2003
photographie
Registre des délibérations. - Éviction commerciale amiable de messieurs Aggar et Flici exploitants du café-restaurant sis 3 avenue Édouard-Vaillant, protocole d'accord (folio 19).
400W/11
,
29 février 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éviction commerciale amiable de la SNC Mouthon Serrier de l'immeuble sis 1 avenue Édouard-Vaillant, protocole d'accord et versement d'une indemnité (folio 76 verso).
400W/8
,
7 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Akrour relative au 43 avenue Édouard-Vaillant, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1993-127 (folio 14).
400W/5
,
27 juillet 1993
décision du maire