Toutes les ressources crèche 21 résultats (2ms)
400W/9
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11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réhabilitation de la crèche collective Rachel-Lempereur, demande d'aides financières à la Caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 21 verso).
400W/9
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11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fonctionnement de la crèche familiale de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, approbation de l'avenant n° 1 à la convention de participation financière avec la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 79).
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fonctionnement de la crèche Rachel-Lempereur sise 29 rue Auger, avenant n° 5 à la convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (folio 69 verso).
400W/13
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27 février 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de la Petite enfance sise dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, transfert de propriété au profit de la Commune (folio 30).
400W/9
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1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture et installation des équipements de cuisine, laverie, buanderie et réserve froide dans la crèche Rachel-Lempereur, marché négocié HMI Grande cuisine : décision 1996-139 (folio 50 verso).
400W/12
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23 septembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Réalisation d'un équipement petite enfance dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, avenant n° 1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la Société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 55 verso).
400W/4
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26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réhabilitation et extension de la crèche Rachel-Lempereur, conclusion du marché de maîtrise d'œuvre et approbation des dossiers techniques (folio 37).
400W/9
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1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, fixation des tarifs (folio 75).
400W/10
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20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Auto-contrôle bactériologique pour la crèche collective sise 11 rue des Berges, contrat laboratoire Ecobio : décision 1997-29 (folio 75 verso).
400W/13
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26 mars 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Réhabilitation et extension de la crèche Rachel-Lempereur, avenant n° 1 au marché de travaux (folio 75 verso).
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de réalisation d'un équipement petite enfance dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale d'emprunt à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 14 000 000 francs (folio 90 verso).
400W/4
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6 juillet 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents des enfants dans les crèches et halte-garderies, avenant n° 1 à la police n° 19307 L - Pacte IAC 02 SMACL : décision 1995-127 (folio 20).
400W/10
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12 octobre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance (crèches collective et familiale municipales et accueil dans les halte-jeux), reconduction des tarifs pour 1997 (folio 15 verso).
400W/13
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19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Équipement petite enfance de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, demande de subventions à la caisse d'allocations familiales et au Département (folio 59).
400W/4
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26 mai 1993
délibération du conseil municipal