Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
44W/14
,
1983
Dossiers administratifs de PRAT à RES.
477W/33
,
1984-2005
Grève : feuilles de pointage des agents grévistes.
688W/98
,
1998-1999
Registre des délibérations. - Entretien des trottoirs bitumés rue de Paris (page 10).
980
,
8 février 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décompte des travaux de pavage place de l'Église (page 201).
998
,
22 février 1911
délibération du conseil municipal
Hommes et métiers du bâtiment (1860-1940), l'exemple des Hauts-de-Seine
BIBH/URB/112
,
349
Personnel communal : dossiers administratifs (de DEL à DES).
603W/79
,
1982-2011
Registre des délibérations. - Police responsabilité civile relative au camp de Noël et au week-end à la neige (page 320).
7W/54
,
18 décembre 1961
délibération du conseil municipal
Marché négocié. - Groupement de commande pour le flux de communication SIPPEREC lot 4.
468W/48
,
2001
Liste électorale générale : registre (DOUZ-GRUX).
342
,
1976-1978
Registre des délibérations. - Cession de terrains au chemin vicinal de grande communication n° 13 par monsieur Louchard (page 267).
983
,
4 septembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du ferrage des châssis à soufflet d'aération des classes et des couloirs de l'école maternelle Jean-Jaurès, marché de gré à gré avec l'entreprise Minhard et Lejeune (page 7).
7W/59
,
26 février 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cité administrative de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq, avenant n° 1 au marché d'ingénierie (page 81).
90W/10
,
12 janvier 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 323 page 259).
977
,
10 février 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux en 1856, instauration d'une surimposition (page 67V).
978
,
19 mai 1855
délibération du conseil municipal