Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
90W/19
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12 octobre 1987
décision du maire
Conseil municipal, délibérations : dossiers de séances.
797
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1er février 1962-26/03/1962
Secteur Courtillières : dossiers individuels (de GAR à KAO).
514W/4
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1997-2007
Conseil municipal séance du 26 Juin 2003 : cassette audio volume 1.
456W/44
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26/06/2003
Indemnité de résidence des instituteurs, attribution : recensement des enseignants par la mairie pour l'inspection d'académie, fiches individuelles de reseignements (état civil, date d'entrée dans l'enseignement et de nomination à Pantin, grade).
349W/63
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09/1996-06/1997
Registre des délibérations. - 39-41 rue Denis-Papin, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1987-413 (page 34).
90W/19
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14 octobre 1987
décision du maire
Stade Charles-Auray. - Réfection de la plaine de jeux, clôtures, assainissement et canalisation d'eau : plans. Foyer des sportifs, nivellement, tours phares : plans détaillés, correspondance.
174W/60
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1932-1962
13 rue Lakanal : permis de construire.
43W/121/8
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1956
permis de construire
Portrait de Guillaume Fiocca : photographies.
759W/2122
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février 1997
photographie
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1847, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 260 page 210).
977
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10 mai 1846
délibération du conseil municipal
Visite des quartiers "Bonjour Monsieur le maire".
478W/27
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2003
Registre des délibérations. - Fonds scolaire départemental pour l'année scolaire 1985-1986, école de Plein-Air (page 60).
90W/16
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4 décembre 1986
délibération du conseil municipal
1 rue Gutenberg : permis de construire.
21W/15/5, 4Fi/1279/1, 4Fi/1279/2, 4Fi/1279/3
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1931
permis de construire
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 2386 à 2426.
725W/51
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2016
16-16 bis rue Étienne-Marcel : permis de construire PC 91B2909.
191W/11/1
,
1991
permis de construire