Toutes les ressources 74 461 résultats (19ms)
989
,
26 juin 1889
délibération du conseil municipal
Pièces annexes à l'état civil. - Dossiers de mariages : copies de pièces d'identité et de justificatifs de domicile, attestations sur l'honneur, contrats de mariage, copies des pièces d'identité des témoins (n° 1-18).
798W/15
,
2020
Photographies.
73W/10
,
s.d.
Registre des délibérations. - Reconstruction de la chapelle Saint-Germain et de ses annexes, commission de recensement en vue du marché de maîtrise d'œuvre (page 87).
190W/25
,
7 février 1991
délibération du conseil municipal
Marché de voirie consécutif à l'enfouissement du câble de la fibre optique et réseau concessionnaire, appel d'offres restreint (AOR) : candidatures n°11-12-13-16-18-19-2.
359W/88
,
2001
Registre des délibérations. - Dégâts occasionnés à un enclos suite à la dispersion d'un rassemblement d'ouvriers par la garde municipale, réclamation du sieur Pape (n° 43 page 32).
977
,
10 novembre 1840
délibération du conseil municipal
Compte rendu de mandat de Paulin Cornet : affiche.
1Fi/523
,
14 octobre 1947
affiche
Registre des délibérations. - Nomination d'une commission pour l'examen de combustibles (page 171).
995
,
1er février 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget communal pour 1853 (page 26R).
978
,
11 juillet 1852
délibération du conseil municipal
THUOT Henry Louis
H/21
48. Pantin - Rue Magenta.
2FI/390
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Saillies à autoriser et droits de voirie, règlement : arrêté du maire (n° 26/153 page 123).
977
,
1er novembre 1843
arrêté du maire
Dossiers médicaux (de 10639 à 10961).
519W/37
,
2004
Registre des délibérations. - Conservation des bâtiments de la mairie (page 375).
982
,
4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif de rachat des journées de prestations en nature pour l'entretien des voies communales en 1965 (page 166).
7W/55
,
16 juillet 1965
délibération du conseil municipal