Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
7W/54
,
19 février 1960
délibération du conseil municipal
3 impasse du Petit-Pantin : déclaration de travaux DT 90B2738.
191W/24/17
,
1990
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Vente des anciens bâtiments scolaires au 123, rue de Paris (page 265).
983
,
4 septembre 1877
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux (de 56008 à 56435).
519W/104
,
2004
Classes vertes à Senailly (2AV56).
96W/27
,
s.d.
Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à madame Pougeol d'un appartement sis 32 rue François-Arago : décision 1990-264 (page 4).
190W/25
,
16 novembre 1990
décision du maire
Tir à l'arc au stade Marcel-Cerdan : photographies.
759W/870
,
29/09/1991
photographie
Dispositif revenu minimum d'insertion (RMI), suivi statistique des bénéficiaires avec leur situation au moment de l'élaboration du contrat : exemplaire du questionnaire individuel destiné à l'organisme instructeur.
376W/29
,
1998
Registre des délibérations. - Avis sur demandes de sursis d'incorporation (page 352).
1003
,
16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.
43W/156/3
,
1968
permis de construire
Bibliothèque Romain-Rolland : photographies.
759W/606
,
18/10/1989
photographie
Élections : liste française alphabétique de GHA à MALY.
599W/44
,
2004
Spectacle de Noël de l'IMEPP et distribution de tracts pour l'union : photographies.
759W/518
,
décembre 1988
photographie
Registre des délibérations. - Commission du canal (page 117).
989
,
6 juillet 1888
délibération du conseil municipal
Référendum du 20 septembre 1992 sur le traité de Maastricht : listes d'émargements du 14e au 19e bureau.
146W/27
,
20/09/1992