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18W/114
,
1983
Registre des délibérations. - Vœu demandant un allègement de la fiscalité pour les petits et moyens contribuables (page 70).
7W/56
,
13 février 1967
Emprunts globalisés : contrats de prêts, décisions du maire, correspondances des prêteurs et de la mairie, délibérations du conseil municipal, financement, rapports.
192W/60
,
1985-1986
Personnel communal : fiches de paie (BRI-BRU).
170W/39
,
1993
Classes de neige, organisation : correspondance, déroulement des activités.
R/56
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1975-1977
28 rue Davoust : permis de construire PC 92B2996.
271W/21/3
,
1992-1994
permis de construire
Stade Marcel-Cerdan, dossier technique de construction des vestiaires et douches : subventions d'État (1969-1972). Bibliothèque Romain-Rolland, équipements mobiliers : subventions d'État et du conseil général (1971-1973). Bibliothèque Elsa-Triolet, aménagement intérieur : subventions de ministères (1971-1973). Égout rue du Débarcadère, construction : subvention d'État (1971-1974). Réfection de la rue Diderot, travaux : subvention du conseil général (1968). Éclairage public rues Delizy, Édouard-Vaillant, Général-Leclerc, Mairie et Diderot, modernisation : subventions du conseil général (1974). Éclairage public rues Anatole-France, Lavoisier, Cartier-Bresson, Honoré, Lakanal, Pasteur, Chemin de fer, Lapérouse, Victor-Hugo et Denis-Papin, modernisation (1971). Centre médico-psycho-pédagogique rue Méhul : subvention du conseil général (1970).
14W/28
,
1968-1974
Registre des délibérations. - Demandes de secours de messieurs Gaucher et Jaslin (page 141).
991
,
14 octobre 1892
délibération du conseil municipal
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-820 à 21-855.
820W/23
,
2021
Registre des délibérations. - Demande de monsieur Daverne (page 506).
983
,
21 mai 1878
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/337
,
1995-2019
.pdf et .odt
Conseil municipal du 07/10/08 : dossier de séance VIII Affaires Techniques, IX Ressources Humaines, X Affaires Diverses, XI Information, Voeux.
585W/8
,
2008
1 rue Berthier, réhabilitation de huit logements et un commerce : permis de construire PC 10B0017.
668W/3/1
,
31/05/2010-06/12/2011
permis de construire
Élections municipales, nombre de conseillers à élire : affiche.
1Fi/531
,
26 avril 1953
affiche
Conseil municipal : dossiers de séances, convocations, ordre du jour, notes, compte rendu (I Affaires financières, II Urbanisme et affaires foncières).
318W/13
,
28/05/1998