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759W/1764
,
novembre 2003
photographie
17 rue Lépine : permis de construire.
43W/124/3
,
1966
permis de construire
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1839 (n° 18 page 14).
977
,
10 mai 1840
délibération du conseil municipal
33 rue Denis-Papin, modification de façade : permis de construire PC 81B0326.
129W/17/10
,
1981-1983
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 68 avenue Jean-Jaurès et 87-89 avenue Édouard-Vaillant, exercice du droit de préemption : décision 1990-119 (page 79).
190W/23
,
31 mai 1990
décision du maire
Élections municipales, liste des bureaux de vote : affiche.
1Fi/3062
,
1971
affiche
Registre des délibérations. - Legs de madame Letailleur (page 231).
7W/63
,
17 décembre 1953
délibération du conseil municipal
Tournoi de judo au gymnase Hasenfratz : photographies.
814W/1059
,
19 avril 1986
Personnel communal : dossiers administratifs (KE à KIL).
785W15
,
2000-2019
Papiers et photographies familiales
Registre des délibérations. - Personnel communal, taux de la vacation des avocats des consultations juridiques gratuites (page 103).
7W/56
,
27 octobre 1967
Services municipaux. - Alertes sociales, revendications et grèves : notes, comptes rendus, règlement des congés, rapport d'audit, projet de service, fiches de poste, liste nominative d'agents et de leur traitement, préavis de grève, lettres ouvertes, protocole d'accord, formulaires d'autorisation et d'évaluation, feuilles d'émargement, tableau, planning, calendrier, coupure de presse, correspondance.
805W/12
,
2005-2014
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (Man-N).
302W/15
,
1997
Les institutions administratives françaises : les structures
BIBH/FON/014
,
407
Dépenses de fonctionnement de la ville. - Accidents du travail du personnel communal, paiement de consultations : factures d'honoraires des médecins, kinés et infirmières (D-M).
700W/70
,
2014