Toutes les ressources 74 461 résultats (29ms)
90W/14
,
2 juillet 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Répartition du crédit des subventions aux sociétés (page 265).
995
,
21 octobre 1904
délibération du conseil municipal
Anthologie et actions culturelles : journées d'études d'Athis-Mons, 23 et 14 novembre 1999
BIBH/MET/013
,
87
3-5 rue Pierre-Brossolette et 180 avenue Jean-Lolive : déclaration préalable DP 16B0083.
743W/26/2
,
24/08/2016-07/11/2016
déclaration préalable
Registre des dépenses.
2524
,
1930
Élections municipales, convocation des électeurs : affiche.
1Fi/1971
,
6 août 1870
affiche
Registre des délibérations. - Conservatoire municipal de musique, fixation des tarifs de location des locaux (page 54).
90W/4
,
2 mars 1978
délibération du conseil municipal
Cadastre rénové de 1955. - Section A : feuille parcellaire.
4Fi/15/2
,
1955
plan cadastral
Saint-Martin : photographies, diapositives.
194W/23
,
1980-1983
Soins à domicile. - Dossiers médicaux des bénéficiaires sortis : ordonnances, diagrammes de soins, certificats médicaux, rapports de visite.
655W/9
,
2008-2012
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lot n° 55), exercice du droit de préemption : décision 1993-41 (folio 59 verso).
400W/3
,
1er février 1993
décision du maire
Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE), partenariat avec la ville : conventions d'objectifs et de financements avec la ville, plans de financement, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, comptes rendus financiers, notes au conseil municipal, projets de statuts, correspondance [classement chronologique].
683W/34
,
2005-2012
Registre des délibérations. - Travaux de voirie (page 314).
7W/53
,
19 février 1957
délibération du conseil municipal
Journal de trésorerie (CCP).
50Z/19
,
1968-1969
L'église Sainte-Marthe - Route de Flandre - Le "Clément-Bayard" passant au-dessus de Pantin et d'Aubervilliers (dirigeable).
2FI/915
carte postale N/B