« cartier-bresson » 661 résultats (26ms)
90W/9
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19 novembre 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - 57 rue Cartier-Bresson, délégation du droit de préemption à la SEMIP (page 77).
90W/10
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12 janvier 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Délégation du droit de préemption à la SEMIP pour le 55 rue Cartier-Bresson (page 56).
90W/10
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2 décembre 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 24-26 rue Cartier-Bresson, recouvrement d'astreinte : décision 1983-100 (page 91).
90W/11
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23 juin 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - 55-57 rue Cartier-Bresson, garantie communale à la SEMIP pour un prêt de 5000000 francs (page 30).
90W/11
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24 mars 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 24-26 rue Cartier-Bresson, recouvrement d'astreinte : décision 1984-18 (page 31).
90W/12
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1er décembre 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - 24-26 rue Cartier-Bresson, recouvrement d'astreinte monsieur Nedhif : décision 1984-161 (page 47).
90W/13
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27 décembre 1984
décision du maire
Registre des délibérations. - 24-26 rue Cartier-Bresson, recouvrement d'astreinte : décision 1986-44 (page 38).
90W/15
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19 mars 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - 24-26 rue Cartier-Bresson, recouvrement d'astreinte : décision 1986-233 (page 68).
90W/16
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16 décembre 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien d'une chaudière à usage domestique chez monsieur Maupetit 34 rue Cartier-Bresson, contrat Chaffoteaux est : décision 1987-313 (page 81).
90W/18
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26 juin 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 24-26 rue Cartier-Bresson et 22 rue Honoré, exercice du droit de préemption : décision 1987-273 (page 42).
90W/18
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22 mai 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien d'une chaudière à usage domestique située à l'inspection académique 36 rue Cartier-Bresson, contrat Chaffoteaux est : décision 1987-314 (page 81).
90W/18
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26 juin 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - 67 rue Cartier-Bresson et 1-3 rue Toffier-Decaux, exercice du droit de préemption : décision 1987-247 (page 29).
90W/18
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15 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien d'une chaudière à usage domestique chez monsieur Duris 34 rue Cartier-Bresson, contrat Chaffoteaux est : décision 1987-311 (page 80).
90W/18
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26 juin 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - 67 rue Cartier-Bresson et 1-3 rue Toffier-Decaux, acquisition d'immeubles (page 55).
90W/18
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2 juin 1987
délibération du conseil municipal