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BIBL/OEU/014
,
2007
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 23 rue Delizy, aménagement d'un restaurant inter-entreprise : permis de construire PC 84B0533.
487W/6/2
,
1984-1985
permis de construire
Histoire de l’administration
BIBH/FON/004
,
123
Registre des délibérations. - Éclairage à l'huile : traité Bernard (page 165).
980
,
14 juin 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet d'aménagement de bureaux et de services municipaux à la tour Essor, note d'honoraires monsieur Macheret architecte : décision 1982-1 (page 22).
90W/9
,
16 décembre 1981
décision du maire
Protection de l'enfance : dossiers sociaux.
797W/560
,
2002-2018
.pdf et .odt
Élections législatives, dossier administratif : listes, correspondance, procès-verbaux.
K/24
,
1968
Registre des délibérations. - Soumission pour fournitures de matériel à l'occasion de la distribution des prix (page 104).
1007
,
2 juillet 1935
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des délégués pour la révision des listes électorales en 1910 (page 355).
997
,
26 novembre 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de la régie n° 27 à la maison de quartier annexe des Courtillières pour recouvrer la recette du photocopieur utilisé par les usagers : décision 1995-103 (folio 90).
400W/9
,
4 août 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de serrurerie pour la construction d'un plancher dans la salle des cours publics, marché de gré à gré entreprise Dujourdy et compagnie (page 73).
7W/57
,
14 novembre 1969
délibération du conseil municipal
Requalification urbaine du quartier des Courtillières. - Étude de définition, projet Vignaud RVA : vue des espaces publics et résidentiels.
451W/13
,
2002
Dépenses fonctionnement ville. - Accidents du travail du personnel communal, paiement des frais de pharmacie : factures (de D/2 à Z).
667W/88
,
2013
Registre des délibérations. - Fourniture d'un fourgon tôlé Peugeot et d'un car Peugeot, marché de gré à gré Société nouvelle d'exploitation et de commerce automobile Noveca (page 9).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal
Concert d'élèves du 15 mars 1990 : enregistrement sur bande magnétique (1AV574).
540W/59
,
15/03/1990