Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
487W/38/11
,
1986
permis de construire
Registre des délibérations. - Frais d'externat des élèves continuant leurs études dans les écoles de Paris (page 57).
999
,
5 juin 1912
délibération du conseil municipal
Portrait du duo de chanteurs et animateurs de spectacles pour enfants Durieux et Lester : photographies.
814W/839
,
juin 1993
14 rue Montgolfier. - Aménagement de la ZAC du Centre-ville, démolition d'une maison d'habitation : permis de démolir PD 04B0008.
668W/43/7
,
24/06/2004-20/10/2004
permis de démolir
Agence nationale des chèques vacances (ANCV), participation aux séjours : dossiers de demande des seniors.
774W/53
,
2017-2019
Registre des délibérations. - Comptes et budgets : nomination d'une commission (page 176).
985
,
6 mai 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeubles sis 46-50 rue Édouard-Renard et 1-3 square Laplace, acquisition (page 11).
90W/20
,
1er février 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de conserves alimentaires, légumes secs et épicerie aux cantines scolaire de 1995 à 1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 27 verso).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Portrait du responsable de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) de Pantin : photographies.
814W/828
,
1er septembre 1993
Aide à domicile organisée par le centre communal d'action sociale (CCAS) : photographies.
759W/1163
,
01/01/2004
photographie
Registre des délibérations. - Programme d'investissement 1990, emprunt de 15 000 000 francs auprès du Crédit local de France : décision 1990-278 (page 12).
190W/25
,
27 novembre 1990
décision du maire
POIROT Lucien Henri
H/21
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/410
,
2006-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Fête de 1877 : approbation des comptes (page 272).
983
,
25 septembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Hachette pour la fourniture des prix en 1910 (page 85).
998
,
27 mai 1910
délibération du conseil municipal