Toutes les ressources 74 461 résultats (5ms)
21W/3/75, 4Fi/697/1, 4Fi/697/2
,
s.d.
permis de construire
Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie (novembre-décembre 2014).
678W/35
,
2014
Dossiers médicaux des enfants nés en 1996 (de Abb à Fof).
499W/31
,
1996-2002
Dossiers du personnel (CHI-DAV).
48W/7
,
1985
Registre des délibérations. - Soumission SADE pour travaux de réparation des bouches de lavage, bornes fontaines et canalisations en 1964 (page 116).
7W/55
,
23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 1.
34W/63
,
11/05/1982
Registre des délibérations. - Création d'emploi au groupe scolaire de la Mairie (page 249).
991
,
9 juin 1893
délibération du conseil municipal
Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux : dossier technique, dossier marché.
168W/13
,
1988-1993
Registre des délibérations. - Traité de concession du 27 février 1991 confiant à la SEMIP la gestion des immeubles d'habitation appartenant à la commune, avenant n° 5 retirant de la liste des immeubles celui sis 8 rue Lapérouse et 30 rue Magenta (folio 26 bis).
400W/1
,
6 février 1992
délibération du conseil municipal
Rue du Débarcadère, projet de construction d'un immeuble mixte d'activités et de logements de rapport : permis de construire.
21W/8/8, 4Fi/900/1, 4Fi/900/2, 4Fi/900/3, 4Fi/900/4
,
1894
permis de construire
802W
802W/1-87
,
1971-2021
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire 1995 de la ville, adoption (folio 51 verso).
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Promotion sociale.
128W/32
,
1983-1984
Personnel communal : dossiers administratifs (MAD-MER).
4W/18
,
1983
Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus de toute la séance.
89W/50
,
10/02/1987