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656W/3
,
10/2011-12/2011
Camion de sécurité du Centre international du transport routier automobile (CITRA) : photographies.
814W/754
,
6 janvier 1986
Registre des délibérations. - Établissement d'une canalisation d'eau rue du Chemin-de-Fer entre la rue Pasteur et la rue Berthier (page 62).
1005
,
28 juin 1929
délibération du conseil municipal
Crèche Les-Petits-Rougets, création d'une structure multi-accueil. - Suivi de chantier : comptes rendus de réunion, comptes rendus de rendez-vous de chantier, correspondance, notes, procès-verbaux de constat, rapport d'examen des travaux supplémentaires, avenants.
730W/12
,
2003-2006
Registre des délibérations. - Désignation des délégués au conseil de discipline (page 145).
1005
,
26 février 1930
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue des Sept-Arpents : approbation du cahier des charges (page 191).
979
,
3 juillet 1862
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) du terrain sis 9 rue de la Liberté, état des déboursés et émoluments de maître Haloche : décision 1985-130 (page 48).
90W/14
,
13 août 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs de location des installations sportives pour la rentrée 86 (page 90).
90W/15
,
19 juin 1986
délibération du conseil municipal
2 avenue Alfred-Lesieur : déclaration de travaux DT 01B0052.
460W/1/2
,
2001
déclaration de travaux
Charges salaires.
162W/75
,
1992
Registre des délibérations. - Fourniture et travaux de prothèses dentaires pour les centres médico-sociaux (CMS), marché négocié Laboratoire Renault : décision 1995-20 (folio 66).
400W/8
,
13 février 1995
décision du maire
Avancement de grade.
128W/38
,
1989
Conseil de révision, classe 1957 : affiche.
1Fi/1509
,
21 septembre 1955
affiche
Registre des délibérations. - Installation téléphonique dans les locaux administratifs de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq, marché négocié Saet : décision 1983-17 (page 3).
90W/11
,
17 février 1983
décision du maire
Centre municipal de santé (CMS) Ténine, concours pour la reconstruction (2) : maîtrise d'oeuvre (dossier complet).
396W/31
,
2000-2000