Toutes les ressources 74 461 résultats (19ms)
21W/13/29, 4Fi/1180
,
1927
permis de construire
Registre des délibérations. - Traitement des malades dans les hôpitaux (page 61).
991
,
24 juin 1892
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux au cimetière (page 663).
993
,
10 mai 1899
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 6322-6449.
760W/103
,
2011-2019
12 avenue du Huit-Mai-1945, démolition partielle d'un auvent et de baies en façade ouest en vue de la construction d'un lycée privé : permis de démolir PD 16B0007.
800W/38/12
,
2016
permis de démolir
Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de réfection de la couverture du chalet du centre de vacances de Saint-Martin d'Ecublei, avenant à la police n° 375 036 712 063 T UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1993-182 (folio 65).
400W/5
,
18 novembre 1993
décision du maire
Hébergement d'un étranger par un Pantinois, demandes : certificats d'hébergement.
146W/262
,
07/1983-12/1983
Délibérations
90W/10
,
1982-1983
Registre des délibérations. - Bâtiments préfabriqués du lycée Marcelin-Berthelot, demande de subvention (page 89).
90W/10
,
17 février 1983
délibération du conseil municipal
Tables rondes avec Jacques Isabet à la Maison de l'enfance : photographies.
759W/572
,
juin 1995
photographie
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (de YAN à YOU).
448W/57
,
1995-2004
Films projetés : affiches et affichettes (E).
593W/16
,
2004-10/2008
Avis à la population relatif au transfert du service du Ravitaillement au 104 rue de Paris : affiche.
1Fi/1830
,
juillet 1941
affiche
Matrice des contributions personnelles mobilière et des patentes : trois registres.
367
,
1887-1889
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq, atelier Gambart. - Projet de plan d'aménagement de zone. Couleur.
4FI/59
,
1978
Échelle 1/5000e, 123 x 65 cm