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692W/5/7
,
19/11/2009-05/03/2010
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Maintenance de la balance électronique n° 430918 du service du Courrier, contrat Satas : décision 1994-88 (folio 3).
400W/7
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02/06/1994
décision du maire
Canalisations d'eau filtrée et brute : plan réalisé par le département de la Seine.
4Fi/35
,
1939
Échelle 1/5000e
Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 13 à 23) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.
599W/81
,
16/12/2010
PAQUET Paul Gaston
H/21
25 bis rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration de travaux DT 01B0054.
429W/13/6
,
2001
déclaration de travaux
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 2216 à 2267.
725W/48
,
2016
Registre des délibérations. - Construction d'une canalisation d'assainissement, marché de gré à gré avec l'entreprise Biarnais (page 25).
90W/2
,
20 mai 1976
délibération du conseil municipal
Collecte des déchets, suivi annuel des tonnages : tableaux, correspondance, fax, statistiques.
600W/2
,
01/2008-08/2008
Registre des délibérations. - Construction du groupe scolaire de la Cristallerie, réquisition d'une nouvelle déclaration d'utilité publique (page 4).
7W/55
,
1er octobre 1962
délibération du conseil municipal
Élections municipales : notes, articles de presse (1999). Gestion de la ville, élections aux commissions municipales : tableaux, listes (2001). Renouvellement du conseil municipal, organisation des services : notes, documentation, correspondance (2001, 2007-2009). Règlement intérieur du conseil municipal, modification : notes, documentation, proposition, correspondance (2001).
627W/10
,
1999-2009
Centre spécialisé de don du sang : photographies.
814W/714
,
[1990]
Mission de contrôle technique pour la construction d'une bibliothèque et ludothèque, procédure n° 2015073 : offre retenue Alpha control. Étude sur les gaz sol en vue de l'extension de l'école maternelle Diderot, procédure adaptée n° 2015098 : pièces du marché.
764W/325
,
2015
Élections cantonales, liste des lieux de vote : affiche.
1Fi/2700
,
18 mars 1979
affiche
Registre des délibérations. - Immeuble sis 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo cadastré AI 138, délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 90).
190W/19
,
28 février 1989
délibération du conseil municipal