Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
2FI/672
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Subvention complémentaire aux centres de loisirs de l'enfance (page 81).
7W/62
,
13 décembre 1974
délibération du conseil municipal
5 rue Hoche. - Extension des ateliers Hermès, démolition d'un bâtiment : permis de démolir PD 09B0009.
668W/40/9
,
16/07/2009-16/07/2009
permis de démolir
Commission du 20 juillet 2006 : procès-verbal, fiche synthétique des décisions, dossiers individuels.
539W/14
,
2006
11 rue Benjamin-Delessert, démolition partielle en façade et pose d'une porte d'entrée : déclaration préalable de travaux DP 15B0025.
692W/2/7
,
21/04/2015-16/07/2015
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Souscription à divers monuments (page 233).
998
,
31 mars 1911
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/250
,
1993-2018
.pdf et .odt
Chemin de la Noue, construction d'un poste de transformation électrique : permis de construire PC 79B0182.
129W/60/15
,
1979-1980
permis de construire
Arrêté réglementant la vitesse des automobiles : affiche.
1Fi/325
,
29 décembre 1926
affiche
Élections régionales des 6 et 13 décembre 2015. - Premier tour : tract « En Seine-Saint-Denis, la droite c'est ça » du Parti socialiste.
8FI/2015/16
,
novembre 2015
Bureaux municipaux : comptes rendus.
192W/82
,
1982-1982
Registre des délibérations. - Approbation de l'additif n° 5 au contrat d'entretien Saet : décision 1980-4 (page 66).
90W/6
,
27 novembre 1979
décision du maire
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/283
,
1995-2019
.pdf et .odt
Fresques et peintures murales sur des bâtiments pantinois : photographies.
759W/932
,
avril 1991
photographie
Parc automobile municipal, fourniture de véhicules : infructueux.
321W/13
,
1997