Toutes les ressources 74 461 résultats (70ms)
90W/5
,
24 avril 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification de la taxe municipale sur les spectacles (page 192).
1004
,
2 février 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification de la taxe municipale sur les spectacles (page 56).
1005
,
28 juin 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification de répartition de la subvention pour l'encouragement aux sports de 1974 (page 66).
7W/62
,
11 octobre 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des alignements de la route nationale n° 3 (page 304).
995
,
8 février 1905
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des alignements de la rue Hoche (page 298).
1002
,
30 novembre 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des alignements de la rue Rouget-de-l'Isle, voie urbaine (page 52).
1003
,
27 mai 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des alignements des rues Méhul et Lavoisier (page 79).
1005
,
8 novembre 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des alignements du chemin vicinal n° 4 dit Chemin-Vert entre le canal de l'Ourcq et la route départementale n° 24 (page 68V).
981
,
27 décembre 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des alignements du chemin vicinal ordinaire n° 2 dit du Pré-Saint-Gervais (page 277).
983
,
25 septembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des alignements rue Michelet (page 285).
1006
,
12 juillet 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des conditions de rémunération des animateurs, des responsables de centres de loisirs et des responsables d'activité pour la jeunesse contractuels (folio 69 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des conditions de rémunération des assistantes maternelles (folio 52 verso).
400W/13
,
30 janvier 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des effectifs (page 1).
190W/24
,
14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des effectifs (page 18).
190W/24
,
28 juin 1990
délibération du conseil municipal