Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
1Fi/2754
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13 mai 1961
affiche
Complément au dossier de marché lot 1 voirie et réseaux divers : mémoire technique, dossier administratif, références.
649W/113
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2006
Régie n° 5 de recettes du centre municipal de santé (CMS) Cornet : décisions (7 juin 1977-14 août 1991), arrêtés (23 septembre 1988-22 octobre 2002). Régie n° 6 de recettes du CMS Sainte-Marguerite : décisions (23 juillet 1982-11 octobre 2002), arrêtés (21 mars 2003-13 juin 2006). Régie n° 7 de recettes du CMS Ténine : décisions (9 août 1982-31 mars 2000), arrêtés (23 septembre 1998-28 mars 2003). Régie n° 31 de recettes du service dentaire du CMS Cornet : décisions (10 novembre 1995-29 septembre 1998), arrêtés (23 septembre 1998-28 mai 2002).
536W/37
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1977-2006
69 avenue du Général-Leclerc : permis de construire.
43W/58/3
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1941
permis de construire
Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 173 à 229).
551W/20
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2008
Portrait de Catherine Garnier-Petit : photographies.
759W/1615
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1999
photographie
Commerces. - Enseignes : règlement, arrêtés, circulaires. FISAC : convention, rapport, accessibilité aux commerces pour personnes à mobilité réduite.
641W/53
,
2007-2010
Conseil municipal du 26 septembre 2000 : IV Marchés K et L.
377W/39
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26/09/2000
Registre des délibérations. - Désignation de quatre délégués du conseil municipal à la commission administrative du bureau d'aide sociale (page 20).
7W/59
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7 avril 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subventions aux associations d'intérêt local et établissements publics territoriaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1994 (folio 88).
400W/5
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9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
45 rue Victor-Hugo et 30 quai de l'Aisne, démolition de hangars : permis de démolir PD 80B0248.
129W/69/2
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1980
permis de démolir
Indemnités allouées aux ouvriers pour rachat de leurs instruments de travail perdus pendant la guerre : affiche.
1Fi/2467
,
9 juin 1871
affiche
Matrice, état des sections des propriétés non bâties et bâties (sections A à F) : registre.
2571
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1856
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/87
,
2015-2022
.pdf et .odt
Aide au maintien dans les lieux ou à l'accès, commission locale : dossiers individuels avec décisions d'ajournement et décisions de refus.
422W/15
,
2001