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90W/19
,
27 octobre 1987
décision du maire
83 rue Jules-Auffret : déclaration de travaux DT 88B2502.
159W/53/5
,
1988-1989
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Gestion par la sécurité sociale des demi-traitements aux agents non titulaires (page 79).
90W/13
,
28 février 1985
délibération du conseil municipal
Relogements prioritaires, secours ou prêt pour le maintien dans les lieux en cas de dettes de loyer, caution et garantie de loyer. - Dossiers des bénéficiaires, des refusés et des ajournés : documents servant à l'instruction, rapports des assistantes sociales, décisions [classement par commission locale].
274W/12
,
12/06/1996
17 avenue Alfred-Lesieur, réfection de toiture : permis de construire PC 91B2929.
245W/1/1
,
1991
permis de construire
Maintien à domicile : dossiers des bénéficiaires sortis du service (Bp-Ch).
752W/37
,
2015-2016
28 rue Vaucanson : permis de construire PC 91B2866.
191W/28/3
,
1991
permis de construire
Décisions : n°031 à n°057.
449W/24
,
04/04/2003-11/04/2003
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur communal (page 93R).
978
,
18 mai 1856
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre administratif, bail avec la direction départementale du Travail et de la main d'œuvre (page 3).
7W/61
,
12 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Choukroun, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1996-1 (folio 79).
400W/10
,
8 janvier 1996
décision du maire
Projet de rénovation urbaine (PRU) des Courtillières. - Aire de jeux des Fonds d’Eaubonne, aménagement : plans, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), descriptif des jeux, correspondance.
707W/11
,
2008-2012
Conseil municipal et Comité local de libération : registre des délibérations.
1008
,
20 novembre 1938-19 mars 1947
Concert de Marc Perrone au 32 rue Charles-Auray : photographies.
759W/719
,
26/02/1990
photographie
Registre des délibérations. - Emprunt communal (page 118).
979
,
16 mars 1861
délibération du conseil municipal