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7W/56
,
13 février 1967
Registre des délibérations. - Mission des membres de la municipalité et du conseil municipal en 1972 (page 1).
7W/60
,
11 février 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission des membres de la municipalité et du conseil municipal en 1973 (page 6).
7W/61
,
29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission des membres de la municipalité et du conseil municipal en 1974 (page 11).
7W/62
,
28 février 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission des membres de la municipalité et du conseil municipal pour le congrès du Havre du 28 au 31 mars 1974 (page 18).
7W/62
,
20 mars 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission locale pour l'emploi des jeunes, convention avec l'État, le Pré-Saint-Gervais et la Mission locale pour les jeunes de Pantin et du Pré-Saint-Gervais (folio 43).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission locale pour l'emploi des jeunes, coopération avec le Pré-Saint-Gervais (folio 73).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission locale pour les jeunes de Pantin et du Pré-Saint-Gervais, vote de crédits par anticipation du vote du budget primitif 1994 (folio 88 verso).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission locale pour les jeunes, approbation du bail du local sis 28-30 avenue Édouard-Vaillant conclu avec Unipierre II (folio 59 verso).
400W/5
,
30 octobre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Mission locale pour les jeunes, élection des représentants du conseil municipal (folio 56 verso).
400W/5
,
18 octobre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission relative à la solidité des ouvrages du groupe scolaire Wallon, marché négocié Socotec : décision 1983-52 (page 52).
90W/11
,
28 avril 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Mission relative à la solidité des ouvrages et éléments d'équipements indissociables et à la sécurité des personnes dans les constructions du groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq, marché négocié Socotec : décision 1984-2 (page 23).
90W/12
,
1er décembre 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Mission relative à la télégestion des chaufferies des bâtiments communaux, marché négocié Berim : décision 1984-19 (page 31).
90W/12
,
1er décembre 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Missions d'assistance, de conseil, d'élaboration et de fabrication de matériel de communication pour l'extension de la collecte sélective des ordures ménagères, marché négocié Urcom : décision 1997-15 (folio 59).
400W/13
,
19 février 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Missions d'avant-projet sommaire et d'avant-projet définitif de marché d'ingénierie et d'architecture, marché négocié Macheret (page 61).
90W/14
,
17 octobre 1985
délibération du conseil municipal