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400W/1
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13 février 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place de caissons de ventilation dans les salles annexes du gymnase Léo-Lagrange, marché négocié Drouets : décision 1987-336 (page 92).
90W/18
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8 juillet 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place de consultations médicales en direction des jeunes, convention avec la mission locale (folio 81 verso).
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en place de jardinières rondes sur les trottoirs de la route nationale 2, marché négocié avec Biarnais : décision 1980-62 (page 18).
90W/7
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21 avril 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place de la comptabilité M14, choix du mode de vote du budget (folio 45).
400W/12
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19 septembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en place de la signalisation pour le nouvel hôtel de ville, marché négocié Techniland : décision 1994-15 (folio 12).
400W/6
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2 février 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place de liaisons haut débit entre l'hôtel de ville et différents bâtiments communaux, convention avec la Société urbaine d'air comprimé (SUDAC) portant acquisition des installations d'air comprimé situées en terre dans le domaine communal (folio 77 verso).
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en place de liaisons haut débit entre l'hôtel de ville et différents bâtiments communaux, convention d'occupation du domaine public avec la Société française du radiotéléphone (SFR) (folio 77).
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en place de liaisons haut débit entre l'hôtel de ville et différents bâtiments communaux, création d'une redevance pour occupation du domaine public par des réseaux de télécommunication (folio 76 verso).
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en place de locaux provisoires préfabriqués devant servir de maison de quartier aux Courtillières, contrat de maîtrise d'œuvre avec Henri Nardin, architecte : décision 1996-72 (folio 77).
400W/11
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14 mai 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place de postes de détente au centre administratif et à l'hôtel de ville, marché négocié Drouets : décision 1987-306 (page 70).
90W/18
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25 juin 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations dans diverses rues et sur divers bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1996-163 (folio 63 verso).
400W/12
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25 novembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations de fin d'année dans divers rues et bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1995-148 (folio 49).
400W/10
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1er décembre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations de fin d'année dans diverses rues et sur divers bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1994-175 (folio 10 verso).
400W/8
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7 décembre 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place du dispositif de prévention du risque plomb dans les logements appartenant au domaine privé de la Commune, convention d'assistance avec le Bureau d'ingénierie, informatique et conseil (BIIC) : décision 1996-86 (folio 12).
400W/12
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21 juin 1996
décision du maire