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616W/20
,
19/01/2010-13/04/2010
Vues extérieures de l'immeuble d'hébergement d'urgence des familles au 57 rue Jules-Auffret dans le quartier des Auteurs : photographies.
759W/339
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5 décembre 1994
photographie
Médiation urbaine sur les secteurs Hoche et Quatre-Chemins, maraudes et interventions suite à des sollicitations des habitants ou de partenaires : feuilles de route quotidiennes (juillet à décembre 2012).
711W/1
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juillet 2012 - décembre 2012
Stéphane Gouillou, libraire rue Denis-Papin : photographies.
759W/85
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juillet 1994
photographie
Registre des délibérations. - Entretien des bâtiments communaux (page 100).
991
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12 août 1892
délibération du conseil municipal
ZAC Îlot 51, avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 89B2570.
415W/15/5
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1989
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Construction de 26 logements en prêt locatif aidé très social (PLATS) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, garantie communale à la société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) Groupe immobilier 3F pour un emprunt de 7 900 000 francs (folio 38 verso).
400W/10
,
30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Secteur du Haut-Pantin : dossiers individuels (de Mo à Ng).
340W/108
,
1990-1998
Registre des délibérations. - Avenant à bail de location passé avec la trésorerie principale municipale N° 73 RAB 035 : décision 1982-113 (page 21).
90W/10
,
25 octobre 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Revalorisation du supplément communal aux instituteurs à effet du 1er janvier 1964 (page 140).
7W/55
,
29 janvier 1965
délibération du conseil municipal
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-856 à 21-884.
820W/24
,
2021
Conseil municipal : dossiers de séances I à III.
161W/19
,
06/02/1992
Registre des délibérations. - Vœu relatif à la fermeture d'usines et à la détérioration de l'emploi (page 12).
7W/62
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28 février 1974
délibération du conseil municipal
TRABACH André
H/21
Registre des délibérations. - Aérateur à ressort de marque Wiedenmann, proposition de rachat par l'Association sportive des Postes, télégraphes et téléphones (ASPTT) : décision 1995-19 (folio 54).
400W/8
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9 février 1995
décision du maire