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432W/56
,
2003-2005
11 rue Rouget-de-Lisle : déclaration de travaux DT 02B0034.
429W/43/8
,
2002
déclaration de travaux
Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des communes de Bagnolet, des Lilas, de Pantin et du Pré-Saint-Gervais dissous en février-juin 2020 : attestations sur l'honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune, extraits d'actes de naissance, récépissé de l'enregistrement du Pacs, déclaration conjointe de dissolution, copies de pièces d'identité, récépissé de l'enregistrement de la déclaration conjointe de dissolution, récépissés d'avis de mention.
798W/8
,
2001-2020
Dossiers médicaux n° 1536-1649.
760W/18
,
2011-2019
7 rue Jules-Jaslin : permis de construire PC 14B0019.
743W/84/3
,
08/07/2014-07/01/2015
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'une agence bancaire : permis de construire PC 92B3060 .
487W/17/1
,
1992
permis de construire
Registre des délibérations. - Nouveau presbytère, assurance contre l'incendie (n° 16/98 page 78).
977
,
8 mai 1842
délibération du conseil municipal
Danse au foyer Pailler : photographies.
759W/2473
,
29 janvier 1997
photographie
Centre médico-social Sainte-Marguerite, modification des locaux. - 3. Plan du 1er étage.
4FI/87/3
,
1962
Registre des délibérations. - Emprunts de 694 330 francs, garantie communale pour la construction de 426 logements à loyer modéré (HLM) aux Fonds d'Eaubonne (page 67).
7W/55
,
21 octobre 1963
délibération du conseil municipal
Portrait de Hervé Zalezer aux Limites et vues de la laverie automatique Laverie Libre Service avenue Anatole-France : photographies.
759W/1393
photographie
LEROUGE Oscar Henri
H/23
Registre des délibérations. - Entretien d'adjonction d'un poste T 16 4/12 à l'école Diderot, contrat Saet : décision 1987-433 (page 57).
90W/19
,
4 novembre 1987
décision du maire
173 avenue Jean-Lolive : déclaration préalable de travaux DP 09B0053.
580W/8/9
,
20/07/2009-22/07/2009
déclaration préalable
Courriers et notes juridiques.
463W/8
,
2002