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1008
,
29 novembre 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation des effectifs dans le cadre du budget primitif de 1981 (page 89).
90W/7
,
14 janvier 1981
délibération du conseil municipal
Dossier de marché
92W
92W/1-109
,
1986-1988
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction des locaux de la délégation de la première couronne d'Île-de-France du CNFPT. - Concours de maîtrise d'oeuvre attribué à Laurent Meyer architectes, pièces écrites : notice explicative, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, déclaration du candidat, économie du projet ; pièces graphiques : plans (1994). Dossier de consultation des entreprises, pièces écrites : règlement de la consultation, déclaration du candidat, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, décomposition du prix global et forfaitaire, planning, rapport de sol, règlement de chantier ZAC, notice d'hygiène et de sécurité, prescriptions générales, attendus du permis de construire (1995).
474W/133
,
1994-1995
Conseil municipal, séance du 6 février 2001 : cassette audio.
409W/10
,
06/02/2001
Élections présidentielles et législatives de 1988 : liste d'émargement des bureaux de vote 2 à 4.
176W/132
,
1988
Opérations LS 2, LS 5 et LS 6 : dossier de consultation des entreprises.
205W/112
,
1985
Rue Beaurepaire et rue Honoré-d'Estienne-d'Orves [ancienne rue de la Cristallerie], projet de surélévation : permis de construire.
21W/2/14, 4Fi/553
,
1910
permis de construire
Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1927 (page 273).
1004
,
15 juin 1928
délibération du conseil municipal
31 rue Michelet, création de véranda : déclaration de travaux DT 06B0041.
521W/10/1
,
18/05/2006-19/10/2006
Déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal à la commission urbanisme (page 43).
90W/3
,
29 mars 1977
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 20 septembre 2012, dossiers de séance. - Action sociale, n° 33-35. Petite enfance, n° 36-37. Démocratie, n° 38-41. Développement culturel, n° 42-43. Espaces publics, n° 44-45. Voirie et déplacements, n° 46. Direction générale des services, n° 47. Environnement et développement économique, n° 48. Information, n° 49.
653W/84
,
2012
29 rue Berthier, transformation d'une boutique en appartement : permis de construire PC 91B2864.
245W/1/6
,
1991
permis de construire
Registre des délibérations. - Acquisition d'une partie d'immeuble rue de Montreuil (page 130).
1002
,
15 juin 1922
délibération du conseil municipal