Toutes les ressources Berthier (rue) 112 résultats (4ms)
695W/21
,
1997-2003
17 rue Berthier, aménagement des combles de l'immeuble : permis de construire PC 69B2194.
43W/11/10
,
1969
permis de construire
23 rue Berthier : permis de construire.
21W/2/71, 4Fi/616
,
s.d.
permis de construire
Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier. - Lot 17, dossier d'acquisition à la société DNID n° 09-411 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1998-2010). Lot 15, dossier d'acquisition à des particuliers n° 09-412 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2008-2010). Lot 20, dossier d'acquisition à un particulier n° 11-443 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1988-2011).
695W/20
,
1988-2011
6 rue Berthier : déclaration de travaux DT 04B0078.
503W/1/12
,
2004
déclaration de travaux
29 rue Berthier, surélévation d'un immeuble : permis de construire PC 21B0007.
828W/1/7
,
2021
permis de construire
4 rue Berthier : déclaration préalable de travaux DP 12B0086.
652W/3/4
,
03/08/2012-08/01/2013
déclaration préalable
7 rue Berthier, modification de façade et aménagement intérieur d'un hôtel-restaurant : permis de construire PC 71B0006.
43W/11/9
,
1971
permis de construire
2 rue Berthier : déclaration préalable de travaux DP 13B0085.
652W/3/3
,
02/09/2013-30/10/2013
déclaration préalable
2 rue Berthier, modification de façade : permis de construire PC 80B0301.
129W/6/1
,
1981
permis de construire
10 rue Berthier, démolition d'un bâtiment en fond de cour : permis de démolir PD 94B0006.
487W/50/11
,
1994-1995
permis de démolir
16 rue Berthier, transformation d'un local commercial en logements : permis de construire PC 13B0028.
668W/3/3
,
07/10/2013-01/04/2014
permis de construire
2 rue Berthier, ravalement : déclaration préalable DP 18B0047.
777W/2/2
,
2018
déclaration préalable
16 rue Berthier, projet d'aménagement et de surélévation du bâtiment de droite sur cour d'entrée : permis de construire ; projet de construction de bureaux : permis de constuire.
21W/2/69, 4Fi/614/3, 4Fi/614/4, 4Fi/614/5, 4Fi/614/6, 4Fi/614/7
,
1936
permis de construire
Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier. - Lot 12, dossier d'acquisition à des particuliers n° 00-253 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1988-2002). Lot 13, dossier d'acquisition à des particuliers n° 00-244 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1998-2000). Lot 2, dossier d'acquisition à des particuliers n° 88-056 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, photographies, correspondance (1969-1991). Lots 3 et 10, dossier d'acquisition à un particulier n° 98-229 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, règlement de copropriété, correspondance (1954-2000). Lot 5, dossier d'acquisition à un particulier n° 99-234 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1984-2001).
695W/22
,
1954-2002