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452W/6
,
19/09/2002-17/10/2002
Registre des délibérations. - Observations sur le projet de construction d'un égout rue Charles-Nodier (page 111).
996
,
25 mai 1906
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, construction d'un bâtiment de bureaux et de commerces : permis de construire PC 88B2537.
487W/13/2
,
1989-1996
permis de construire
Gala d´ouverture : affiche.
1Fi/2796
,
25 septembre 1960
affiche
Prêt FNAFU-CDC bonifié de 13.000.000 francs (juin 1982). Documentation (1973-1976).
205W/10
,
1973-1982
Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Letourneur conseil à Monétique univers).
602W/120
,
2009
Registre des délibérations. - Création d'un poste d'animateur contractuel (page 33).
90W/5
,
16 novembre 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Participation aux commissions communales de sécurité au 1er semestre 1988, note de frais et honoraires de monsieur Misselyn, architecte : décision 1988-351 (page 70).
90W/22
,
25 octobre 1988
décision du maire
70 rue Jules-Auffret : permis de construire PC 07B0044.
565W/29/4
,
21/09/2007-16/01/2008
permis de construire
Registre des délibérations. - Assurance responsabilité civile du maire, de ses adjoints et des conseillers municipaux dans l'exercice de leur fonction, police n° 2.203.874 Z (page 76).
7W/57
,
14 novembre 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrôle périodique réglementaire des ascenseurs et monte-charge de la cuisine Jean-Jaurès, contrat d'entretien CEP : décision 1987-57 (page 30).
90W/17
,
26 mars 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel de facturation de la restauration scolaire et des centres de loisirs, contrat : décision 1991-57 (page 18).
190W/26
,
19 mars 1991
décision du maire
Vie politique, maire. - Courriers adressés au maire par des particuliers et réponses.
281W/63
,
1962-1963
Dossiers médicaux n° 83746 au n° 83998.
589W/118
,
2006
Registre des délibérations. - Expertise du bâtiment sis 31 rue Méhul et 60 rue Charles-Auray : décision 1983-72 (page 73).
90W/11
,
23 juin 1983
décision du maire