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759W/436
,
octobre 1991-décembre 1991
photographie
États des règlements : salaires nets des agents et numéros de comptes bancaires.
250W/77
,
01/01/1996-31/07/1996
18 rue Pasteur, ravalement : déclaration de travaux DT05B0027.
503W/26/1
,
2005
déclaration de travaux
57-59 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 95B0038.
271W/18/8
,
1995
déclaration de travaux
3 rue Magenta. - Bâtiment B, réfection des planchers, isolation des murs et modification des façades : déclaration de travaux DT 95B0018.
271W/38/3
,
1995
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Immeuble sis 17 rue Pasteur, exercice du droit de préemption : décision 1988-266 (page 4).
90W/22
,
4 juillet 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Réclamation de monsieur Capoulade (page 24).
993
,
20 décembre 1895
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remboursement par anticipation de trois contrats de prêts à taux d'intérêts élevés, décision modificative (page 87).
190W/26
,
27 juin 1991
délibération du conseil municipal
15 rue Honoré : permis de construire.
21W/16/5, 4Fi/1323
,
1930
permis de construire
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1990-4 (page 66).
190W/22
,
4 janvier 1990
décision du maire
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 4 juin 2020, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/8
,
2020-2021
Personnel communal : fiches de paie (BLA-BOB).
170W/29
,
1993
11 rue de la Paix, modification de toiture d'un bâtiment annexe : permis de construire PC 79B0157.
129W/61/2
,
1979
permis de construire
Conseil municipal du 21 mars 2007 : dossiers de séance (VIII Marchés (A-B).
536W/12
,
21/03/2007
Films projetés : affiches et affichettes (W-X-Y-Z).
524W/57
,
1987-2003