Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
526W/3
,
2002-2006
Registre matricule des élèves.
Dossiers médicaux (n° 21278 à 21565).
408W/30
,
1974-1997
Registre des délibérations. - Communications diverses (page 422).
982
,
8 mai 1876
délibération du conseil municipal
Isolation thermique du groupe scolaire Jean-Jaurès primaire et collège, réhabilitation : dossier technique, procédure marché.
136W/46
,
1988
Courriers départ, cahiers d'enregistrement.
257W/1
,
1990-1993
Manifestation des agents communaux : photographies.
814W/895
,
avril 1986
Registre des délibérations. - Fourniture de livres à la bibliothèque municipale Elsa-Triolet en 1987, marché négocié Société française du livre : décision 1987-402 (page 29).
90W/19
,
6 octobre 1987
décision du maire
Dossiers dentaires n° 27192-27954.
760W/876
,
2019
Construction d'un groupe scolaire dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Port, appel d´offres ouvert n° 2017110 : offres non retenues des sociétés WSL bâtiment, J2M, Alric et Aequo.
764W/463
,
2017
4 route de Noisy-le-Sec, stationnement d'une caravane : correspondance, demande d'autorisation de stationnement isolé d'une caravane.
129W/60/14
,
1986
permis de construire
11 avenue Édouard-Vaillant, devanture commerciale : déclaration préalable de travaux DP 15B0002.
692W/10/1
,
12/01/2015-18/03/2015
déclaration préalable
Guerre de 1939-1945. - Réquisitions allemandes et américaines : état mensuels des locaux réquisitionnés, circulaires préfectorales, factures payées et non payées, mémoires réglés, liste des locaux réquisitionnés.
H/35
,
1941-1946
Centre administratif Victor-Hugo : comptes rendus du tribunal administratif, dossiers techniques.
208W/78
,
1980-1982
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lots 28 et 29), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 44).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal