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2FI/328
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Relevé à bout de la chaussée rue Cartier-Bresson (page 48).
1002
,
27 octobre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Agrandissement de la salle des fêtes : vote d'un crédit supplémentaire (page 748).
993
,
17 novembre 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des trottoirs du 1er mai 1961 au 30 avril 1962 : avenant n° 2 à la soumission de l'entreprise Combe (page 346).
7W/54
,
26 mars 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1875 : impositions ordinaires et extraordinaires (page 292V).
981
,
30 juin 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Règlement des dépenses pour 1816 (page 26R).
975
,
15 octobre 1815
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/249
,
1993-2018
.pdf et .odt
Conseil municipal séance du 29 Avril 2003 : cassette audio volume 4.
456W/43
,
29/04/2003
Registre des délibérations. - Création d'un poste d'éducatrice spécialisée au centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) (page 59).
90W/5
,
1er mars 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location de locaux sis 25 rue Magenta à monsieur Gaher Mohand titulaire de baux commerciaux sur le dit immeuble, approbation de la révision triennale desdits baux : décision 1984-69 (page 76).
90W/12
,
24 mai 1984
décision du maire
CORDELETTE Henri Frédéric Nicolas
H/19
Registre des délibérations. - Remise du receveur municipal (page 373).
989
,
29 novembre 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépôts des enfants trouvés, financement (n° 30/73 page 60).
977
,
3 octobre 1841
délibération du conseil municipal
Projets pédagogiques des centres de loisirs La Marine, Gavroches, Liberté, Aragon : dossiers, bilans.
382W/3
,
1988-1997
Registre des délibérations. - Réhabilitation de la salle des conférences 42 avenue Édouard-Vaillant, marché d'ingénierie (page 75).
90W/18
,
25 juin 1987
délibération du conseil municipal