Toutes les ressources 74 461 résultats (21ms)
408W/157
,
1984-1997
Registre des délibérations. - Personnel communal, ventilation des effectifs d'agents de bureau (page 87).
7W/58
,
17 décembre 1970
délibération du conseil municipal
Séances du conseil municipal : enregistrement intégral sur cassette audio.
259W/25
,
15/04/1996
Enquêtes commodo et incommodo. - ELYO. SA Carmine.
465W/41
,
1999-2000
Registre des délibérations. - Cession d'une parcelle de terrain rue Delizy (page 338).
998
,
25 octobre 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation de l'indemnité de logement aux instituteurs (page 189).
992
,
8 février 1895
délibération du conseil municipal
Création de classe et aménagement de locaux de l'école maternelle Georges-Brassens. - Marché à procédure adaptée : dossier de l'offre retenue.
530W/47
,
2005
Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1996 (folio 54).
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
3 chemin de la Carrière, construction d'un immeuble : demande d'accord préalable.
43W/15/2
,
1961
permis de construire
Dossiers médicaux n° 135372-135776.
760W/722
,
2009-2019
Registre des délibérations. - Exécution des travaux de réparation des bouches d'eau, de lavage, bornes fontaines et canalisations diverses, soumission de la Sade (page 116).
7W/54
,
19 février 1960
délibération du conseil municipal
Hôtel de Ville : plans de récolement menuiseries intérieures.
295W/12
,
1993
Registre des délibérations. - Installation de bains-douches, constitution des ressources : ouverture de crédits (page 366).
1002
,
7 novembre 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Financement du programme d'investissement 1994, emprunt de 10 000 000 francs auprès de la Caisse d'épargne Île-de-France Paris : décision 1994-174 (folio 10).
400W/8
,
7 décembre 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Emprunt de 3 000 000 francs (page 354).
979
,
21 février 1867
délibération du conseil municipal