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584W/20
,
1999-2003
Registre des délibérations. - Secours à madame veuve Leis, veuve d'un surveillant d'octroi (page 43).
1007
,
21 décembre 1934
délibération du conseil municipal
Jeune femme au bas du manteau noir ouvert
OAP/178
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octobre-novembre 1999
photographie
Registre des délibérations. - Vœu tendant à obtenir l'installation d'un poste vigie d'agents de police (page 303).
1003
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
« À la population, pose de couronnes à la plaque des défenseurs et victimes de la ville » : affiche.
1Fi/626
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8 mai 1954
affiche
Registre des délibérations. - Désignation des délégués devant faire partie en 1932 des commissions chargées de dresser la liste électorale (page 74).
1006
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20 novembre 1931
délibération du conseil municipal
Marchés. - Cit Alcatel 84055000. Forclum 84056000. LOB 84257000. Guenelot 84060000. Biarnais 84061000. Falleau 84062000. BRM 84063000.
44W/20
,
1984
Personnel communal : arrêtés du maire.
B/7
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1965-1967
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, démolition de locaux : permis de démolir PD 92B2994.
487W/50/3
,
1992
permis de démolir
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (Me-Mor).
392W/13
,
1999
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (de KIA à KOU).
448W/38
,
1995-2004
Registre des délibérations. - Octroi de banlieue : prorogation de la surtaxe établie sur les alcools (page 554).
982
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31 août 1876
délibération du conseil municipal
MEYER Gabriel Jean
Registre des délibérations. - Location à titre précaire et révocable à compter du 10 juin 1989 d'un local à usage d'habitation sis 39-41 rue Denis-Papin à madame Tremor et monsieur Massolin : décision 1989-200 (page 8).
190W/21
,
15 juin 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Voirie communale, bail d'entretien pour les années 1972 à 1974 avec l'entreprise Biarnais père et fils : avenant n° 10 à l'appel d'offre restreint du 12 mai 1972 (page 95).
7W/62
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27 février 1975
délibération du conseil municipal