Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
561W/221
,
2007
Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'une propriété à Montsauche dans la Nièvre (page 28).
7W/55
,
14 mars 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision du cadastre (page 99).
990
,
13 août 1890
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/202
,
2014-2021
.pdf et .odt
Guerre de 1939-1945. - Sinistrés, attribution d'indemnités de travaux et déclaration de dommages de guerre (1939-1958). Cantonnement de troupes à Pantin : circulaires, correspondance (1940). Troupes d'occupation (1941-1943).
H/51
,
1939-1958
Registre des délibérations. - Construction d'un ouvrage d'assainissement rue de Dzerjinski (page 94).
90W/12
,
12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
67, rue Victor-Hugo. - Projet de construction d'un immeuble résidentiel par la société civile immobilière Victor-Hugo : plans de l'étage courant et du huitième étage.
4FI/2354/3, 43W/37
,
04 janvier 1963
Échelles 1/100e et 1/50e
Concours sur épreuves de commis ou rédacteur à Puteaux : affiche.
1Fi/318
,
16 janvier 1963
affiche
27 rue Hoche, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 86B2253.
129W/37/12
,
1986
permis de démolir
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 26 février 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/18
,
2021-2022
Enquêtes d'insalubrité. - Rue du Pré-Saint-Gervais, Verpantin.
465W/21
,
1990-2000
Bureau municipal du 2 mai 2011 : projet de note modifié, convocation, ordre du jour, projet de note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations. Commissions du 9 mai 2011 : convocations, relevés de décisions.
653W/10
,
2011
Villa des Jardins : permis de construire.
21W/12/53, 4Fi/1141
,
1910
permis de construire
Registre des délibérations. - Cession de terrain par la société civile immobilière Pantin-Paris Les Horizons : avenant n° 1 à la convention du 25 janvier 1974 (page 46).
90W/1
,
26 septembre 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 31 rue Hoche, exercice du droit de préemption : décision 1990-131 (page 86).
190W/23
,
7 juin 1990
décision du maire