Toutes les ressources 74 461 résultats (29ms)
992
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5 juin 1894
délibération du conseil municipal
Exposition Delahaye d'automobiles anciennes au Centre international de l'automobile (CIA) : photographies.
814W/705
,
15 janvier 1991
6. Réserves de bois - Chantiers de Pantin (Félix Louis).
2FI/769
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Opérations d'équipement en 1986, emprunt de 6000000 francs auprès de la Caisse d'épargne de Paris : décision 1986-47 (page 41).
90W/15
,
26 mars 1986
décision du maire
Mission de gestion immobilière transitoire des bâtiments d'activités, fonds de commerce et artisanaux à Pantin (lot 2), marché : offre retenue du cabinet Loiselet et Daigremont, pièces de la procédure. Mise en place d'une politique de maintien dans l'emploi et d'intégration des travailleurs handicapés, marché n° 08am010 : offres retenues des sociétés 3S (lot 1) et AD conseil (lot 2), pièces de la procédure.
764W/8
,
2008-2011
Registre des délibérations. - Ouverture d'une seconde porte à la barrière de Pantin et suppression de l'égout à ciel ouvert au bord de la route royale (n° 73 page 55V).
976
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09 février 1836
délibération du conseil municipal
Concours d´admission à l´école primaire supérieure de jeunes filles : affiche.
1Fi/1606
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1941
affiche
Personnel communal : dossiers administratifs de RIZ à ROM.
663W/31
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1976-2014
F7 foncier, commission communale des impôts directs (CCID) et évaluation cadastrale, raisons : évaluation foncière des propriétés bâties, changements affectant les valeurs locatives et les valeurs révisées, FB 1994, CCID (2 décembre 1993), revue de presse, Le Moniteur, permis de construire autorisés (1989-1992), constructions nouvelles.
334W/183
,
1989-1994
Maîtrise d'œuvre pour la construction de l'école élémentaire Diderot, concours restreint n° 2015063 : candidatures non retenues de Daudre Vigne et Toa architectes.
764W/296
,
2015
Registre des délibérations. - Centimes communaux (page 193).
994
,
26 juillet 1901
délibération du conseil municipal
Imaginer la Seine-Saint-Denis dans 30 ans
BIBH/SEI/054
,
n.
Permissions de voirie : rapports de l'agent voyer et dossiers des agents dépositaires.
V/60
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1943-1947
Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle de 20 000 francs au groupement des commerçants des Quatre-Chemins (page 14).
90W/5
,
12 octobre 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fanfare municipale : désignation de deux délégués (page 171).
985
,
25 mars 1881
délibération du conseil municipal