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989
,
30 août 1889
délibération du conseil municipal
Pantin - Les Grands Moulins.
2FI/1143
carte postale couleur
Requalification de la rue des Grilles, appel d'offres ouvert : dossier de consultation, pièces de la procédure, mission coordonnateur sécurité et protection de la santé, offre retenue Monsieur Jean-Claude Dal Bosco.
607W/24
,
2006
Registre des délibérations. - Conservation des actes de l'état civil (page 183).
983
,
24 mai 1877
délibération du conseil municipal
Illumination de fin d'année 1994. - Marché négocié : dossier de marché.
235W/35
,
1994
Société de secours mutuels, recettes et dépenses.
Q/154
,
1925-1931
Registre des délibérations. - Surveillance de cantine et étude, versement d'une indemnité aux enseignants participant aux classes de découverte (folio 69 verso).
400W/6
,
31 mars 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de l'église Saint-Germain avenue Jean-Lolive, demande de subvention (page 90).
90W/3
,
26 juillet 1977
délibération du conseil municipal
Acquisition de jeux et jouets, procédure adaptée n° 10am067 : offre retenue.
764W/88
,
2011-2013
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale d'emprunt à la société anonyme d'économie mixte de construction et de rénovation (SEMIP) pour un emprunt de 35 000 000 francs (folio 39).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
12 rue Berthier : permis de construire.
21W/2/65, 4Fi/609/3, 4Fi/609/4, 4Fi/609/5, 4Fi/609/6
,
[1897]
permis de construire
Rencontre avec les commerçants, salle Jacques-Brel : photographies.
759W/1860
,
20 juin 2001
photographie
CES Jean-Jaurès : comptes rendus de conseils d'administration (1982-1987). Institut médico-pédagogique "Louise-Michel" : budgets (1995-2000). Médecine du travail : rapport d'activité (1989-1990).
391W/13
,
1982-1987
13 rue Courtois et 2 rue François-Arago : permis de construire.
21W/7/4, 4Fi/866/1, 4Fi/866/2, 4Fi/866/3, 4Fi/866/4, 4Fi/866/5, 4Fi/866/6, 4Fi/866/7
,
1930
permis de construire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Mannesmann Demag, autorisation d'ester en justice : décision 1986-181 (page 26).
90W/16
,
3 septembre 1986
décision du maire