Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
7W/63
,
7 juillet 1953
délibération du conseil municipal
Repas dansants pour les seniors pour janvier et printemps 2018, marché : dossier de procédure, offres, correspondance.
780W/7
,
2017
Registre des délibérations. - Création de quatre postes de commis (page 85).
7W/62
,
7 février 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Local sis 18 avenue Édouard-Vaillant, bail commercial avec messieurs Boudrouma et Tabti : décision 1989-128 (page 58).
190W/20
,
25 avril 1989
décision du maire
Voie nouvelle dite rue du Centre et rue Cartier-Bresson (zone d'aménagement concerté (ZAC) Écoquartier), construction d'un gymnase : permis de construire PC 15B0030.
777W/66
,
2015-2016
permis de construire
Registre des délibérations. - Tableau des chemins vicinaux ordinaires entretenus au 1er janvier 1907 (page 205).
996
,
20 février 1907
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classes de neige en 1969, organisation et fonctionnement (page 7).
7W/57
,
20 décembre 1968
délibération du conseil municipal
Dossiers dentaires n° 21064-21274.
760W/850
,
2010-2019
Registre des délibérations. - Avant-projet de construction d'une école maternelle rue Formagne et avenue Anatole-France (page 115).
7W/54
,
19 février 1960
délibération du conseil municipal
Grande soirée de gala donnée au bénéfice des colonies scolaires : affiche.
1Fi/67
,
25 juin 1927
affiche
Dossiers médicaux (n° 27816 à 28034).
408W/48
,
1971-1997
Comité des Fêtes : comptes rendus de réunions.
2397
,
1926-1928
Bureau municipal du 21 février 2006, commission du 2 mars 2006, conseil municipal du 9 mars 2006 : dossier de séance.
506W/9
,
2006
Sinistres sans dommages corporels : dossiers d'indemnisation.
511W/2
,
2005-2006
Grande fête scolaire d´éducation physique : affiche.
1Fi/885
,
23 juin 1965
affiche