Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
777W/23/1
,
2012-2013
permis de construire
FORCET Pierre
33 rue Charles-Auray : permis de construire.
43W/137/6
,
1947-1948
permis de construire
Registre des délibérations. - Communications (page 303).
988
,
26 août 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nettoiement de la voie publique : arrêté du maire (n° 4/86 page 69).
977
,
2 janvier 1842
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Ouverture en grande barrière de la porte Chaumont (page 47).
990
,
6 juin 1890
délibération du conseil municipal
Syndicats professionnels 16 à 26 : statuts, composition des bureaux, correspondance avec la mairie et la préfecture (anciennement 89W77 à 79).
400W/27
,
1938-31/03/2002
Fête du quartier des Quatre-Chemins : affiche.
1Fi/26
,
8 juin 1902-16 juin 1902
affiche
Dossiers d'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) de SA à SEF.
767W/55
,
1998-2013
Accidents du travail dans les entreprises : procès-verbaux de déclarations.
Q/125
,
janvier 1944-avril 1944
Registre des délibérations. - Édification d'un poste de transformation pour la distribution d'énergie électrique : convention de servitude entre la Ville et Électricité de France (page 27).
90W/1
,
22 mai 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rénovation de l'éclairage du groupe scolaire de la rue de Montreuil (page 392).
7W/54
,
29 juin 1962
délibération du conseil municipal
Programmes des salles de spectacles mentionnant les représentations de Florimond Vervloet : brochures, dépliants, flyers, placards.
188Z/155
,
1919
« Français, regardez cette carte » : affiche.
1Fi/2480
,
1942
affiche
39. Pantin - L'intérieur de l'église Saint-Germain.
2FI/662
carte postale N/B