Toutes les ressources 74 461 résultats (22ms)
7W/61
,
13 décembre 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de trois délégués chargés de la révision de la liste électorale prud'homale (page 365).
996
,
12 février 1908
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux des enfants nés en 2006.
740W/1
,
2006-2009
Registre des délibérations. - Mise en adjudication des travaux d'entretien des chemins vicinaux en 1922 (page 90).
1002
,
17 février 1922
délibération du conseil municipal
SEMIP (Société d'économie mixte immobilière de Pantin). - Création : statuts, délibérations du conseil municipal, comptes rendus du conseil d'administration, comptes rendus des assemblées générales, conventions SEMIP-Ville de Pantin, rapport des commissaires aux comptes et du conseil d'administration, bilan. Rénovation : plans de ventilation.
192W/112
,
1967-1971
Registre des délibérations. - Nomination de la commission des fêtes pour 1890 (page 373).
989
,
29 novembre 1889
délibération du conseil municipal
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 16-659 à 16-673.
723W/33
,
2016
Commission administrative paritaire : avancement d'échelons et de grades.
296W/7
,
1992-1993
Registre des délibérations. - Élagages des haies sur les chemins et sentes : arrêté du maire (n° 11 page 8).
977
,
11 février 1840
arrêté du maire
Promoteurs : listes.
205W/31
,
1979
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/395
,
1995-2019
.pdf et .odt
Dossiers médicaux n° 694-702.
760W/8
,
2018-2019
201 avenue Jean-Lolive. - Entrepôts du port de Pantin, construction d'une passerelle pour piétons : permis de construire PC 76B0066.
129W/49/1
,
1976-1977
permis de construire
Dossiers administratifs (LAH-LAM).
349W/24
,
2001
Régie des recettes : cahiers de caisse journaliers.
518W/6
,
18/09/1992-28/10/1993