Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
193W/21
,
1992-1996
Avis aux commerçants et industriels dont la consommation mensuelle n´excède pas 20 tonnes de charbon : affiche.
1Fi/1750
,
1939
affiche
7. Pantin - La salle des fêtes.
2FI/54
carte postale N/B
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre ville, aménagement d'un jardin public. - Consultation des entreprises, lot 2.
581W/6
,
2006
Registre des délibérations. - Demande de monsieur le curé de Pantin (page 47).
992
,
5 juin 1894
délibération du conseil municipal
116 avenue du Général-Leclerc : permis de construire.
43W/60/1
,
1960
permis de construire
Registre des arrêtés du maire n° 2017/001P à 2017/276P.
765W/30
,
2017
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 111).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture d'un générateur monophase de radiodiagnostic général au centre municipal de santé Ténine, marché négocié Massiot Philips : décision 1983-21 (page 5).
90W/11
,
17 février 1983
décision du maire
Conseil municipal : registre des délibérations (25 novembre 2010-31 mars 2011).
733W/37
,
2010-2011
Registre des délibérations. - Fourniture des articles de librairie et papeterie en 1933-1934 : adjudication (page 250).
1006
,
10 mai 1933
délibération du conseil municipal
146W
146W/1-270
,
1945-1992
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018/1.
487W/49/2
,
2001-2002
permis de construire
Registre des délibérations. - Contribution mobilière, demande de diminution (page 6R).
975
,
14 mai 1807
délibération du conseil municipal
BAT LS 1 de 68 logements : cahier des clauses techniques particulières.
205W/120
,
1986