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759W/570
,
février 1995
photographie
28 rue Lesault, surélévation : permis de construire.
21W/20/54, 4Fi/1537
,
1906
permis de construire
Réfection de la chaussée rue Magenta : affiche.
1Fi/2201
,
1923
affiche
LELONG Léon Frédéric
H/18
Circulation et stationnement : registres d'enregistrement des arrêtés définitifs (1922-1995) et des arrêtés provisoires (1967-1995), registre des arrêtés préfectoraux (1983-2001).
792W/19
,
1922-2001
83-85 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 03B0007.
460W/10/2
,
2003
déclaration de travaux
EDF, réseau d'alimentation générale en énergie électrique. - Lignes électriques souterraines à 225 KV "Avenir-Primevères" et "Avenir-Romainville" : demande de déclaration d'utilité publique, projet d'exécution, plans, notice explicative (1991), demandes de déclaration d'utilité publique, d'approbation du projet d'exécution, mémoire descriptif et étude d'impact, plans (1995).
293W/35
,
1991-1995
Dossiers médicaux n° 42594 au n° 43009.
589W/295
,
2006
Livres Le Revard. Chéquiers, caisse Prévert et siège. Banque Jaurès.
153W/75
,
04/1985-09/1992
Élections (CNRACL) : textes, organisation, information des agents, listes électorales ville et Centre communal d'action sociale (CCAS), votes par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux.
267W/14
,
25/01/1996
Registre des délibérations. - Construction de 24 logements collectifs en prêt locatif aidé (PLA) rue François-Arago et Benjamin-Delessert, participation de la commune au financement de la surcharge foncière (folio 75 verso).
400W/4
,
21 juin 1993
délibération du conseil municipal
Aménagement de la rue Hoche : plan projet 1/500.
451W/50
,
2001
84 avenue Jean-Lolive et 19 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration préalable DP 16B0076.
743W/18/4
,
02/08/2016-25/10/2016
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Centre médico-social municipal Cornet, avenant au marché du 26 février 1971 deuxième tranche avec les entreprises Ballestracci, Goncalves et Le Goazigo (page 55).
7W/59
,
25 juin 1971
délibération du conseil municipal
Jeu de société « Dancing Girls ».
685W/28
,
[1991]