Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (48ms)
974
,
18 fructidor an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 44V).
974
,
21 fructidor an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune de Pantin : déclaration (page 44V).
974
,
30 fructidor an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparation de la conduite des eaux au chemin des Carrières (page 44V).
974
,
30 fructidor an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conservation des récoltes agricoles (page 44V).
974
,
1er vendémiaire an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Estimation de terrains en vue de déterminer leur valeur vénale (page 45R).
974
,
6 vendémiaire an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aliénation d'une portion de rue (page 45R).
974
,
13 vendémiaire an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Amnistie d'un pantinois (page 45V).
974
,
24 vendémiaire an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 45V).
974
,
3 brumaire an 13
délibération du conseil municipal
Délibérations du conseil municipal
975
,
1805-1832
Registre des délibérations. - Envoi d'un prisonnier de guerre (page 45V).
974
,
22 nivôse an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 46R).
974
,
18 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 46R).
974
,
20 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Liste des membres de la municipalité (page 1R).
975
,
22 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte rendu du percepteur sur les comptes de l'an XII (page 1R).
975
,
26 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal