Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
982
,
5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture et pose d'une cheminée auto-porteuse au groupe scolaire Jean-Jaurès, marché négocié Alchemine : décision 1988-183 (page 34).
90W/21
,
18 mai 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Égout dans la rue Magenta (page 327).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Allocation forfaitaire au receveur municipal pour frais de gestion en 1939 (page 37).
1008
,
7 février 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Adhésion au syndicat du gaz de la commune de Bois-Colombes (page 71).
1002
,
23 novembre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité pour cours d'adultes (page 368).
984
,
15 avril 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Relèvement des indemnités pour charges de famille (page 351).
1004
,
12 février 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'externat, enfant Jacquet (page 307).
996
,
23 octobre 1907
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de sept représentants du conseil municipal au conseil d'administration de la Semip (page 24).
7W/59
,
7 avril 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Service postal (page 175).
992
,
11 janvier 1895
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Résolution pour le "non" au référendum (page 37).
7W/57
,
18 avril 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de la rue Auger (page 170).
984
,
11 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection de l'étanchéité des terrasses de l'école maternelle Joliot-Curie, avenant à la police 375036744070J UAP - Socassur : décision n° 1992-52 (folio 77).
400W/1
,
8 avril 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Proposition de la commission administrative du bureau de bienfaisance (page 308).
1003
,
25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'église, désignation de la SEMIP comme aménageur (page 9).
90W/20
,
1er février 1988
délibération du conseil municipal