Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
90W/15
,
20 février 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de consolidation des murs latéraux de l'église, réalisation par voie d'économie et à prix de réglement (n° 354 page 281).
977
,
1er novembre 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Administratif d'exécution, modification des effectifs (page 12).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeur de taxes et produits communaux irrécouvrables pour les exercices 1970 à 1974 (page 8).
90W/4
,
29 septembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des installations thermiques automatiques de la mairie annexe des Courtillières, contrat ETA Cuenod : décision 1987-200 (page 2).
90W/18
,
3 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Budget de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche) pour l'exercice 1992, avis du conseil municipal (folio 90).
400W/1
,
14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réalisation des équipements publics de l'îlot 27 : convention avec l'office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) (page 80).
7W/62
,
13 décembre 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit complémentaire pour l'achat d'une grue (page 413).
993
,
1er septembre 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de monsieur Petit (page 92).
988
,
26 novembre 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prolongement de la sente de la Navière : classement (page 29).
995
,
27 février 1903
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Tesson (page 138).
985
,
11 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue des Grilles, acquisition de la parcelle AL 103 sise 2 rue Vaucanson et rue des Grilles (page 42).
90W/19
,
22 octobre 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 46 avenue Jean-Jaurès, exercice du droit de préemption : décision 1990-274 (page 10).
190W/25
,
26 novembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Financement de 60 logements avenue Jean-Lolive et rue Pierre-Brossolette, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 31).
90W/9
,
25 février 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnel communal, création d'un quatrième poste d'animateur spécialisé (page 10).
7W/62
,
28 février 1974
délibération du conseil municipal